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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CCBA
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OTTERLAND FABRICATION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OTTERLAND FABRICATION
CCBA SARL

Numéro de dépôt :
95583676
Date de dépôt :
02/08/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/08/2005

Présentation de la marque OTTERLAND FABRICATION

Déposée le 2 août 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CCBA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OTTERLAND FABRICATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-36 du 8 septembre 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CCBA domicilié(e) 12 rue Antoine Becquerel, ZIS - B12, 72026 LE MANS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 658 285 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CCBA - France.

La marque OTTERLAND FABRICATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95583676.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 18 25 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OTTERLAND FABRICATION est expirée depuis le 2 août 2005.

CCBA a également déposé les autres marques suivantes : OTTERLAND DISTRIBUTION , OTTERLAND


CCBA SARL - 12 rue Antoine Becquerel, ZIS - B12, 72026 LE MANS CEDEX - France - SIREN 381658285


CCBA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-11

Publication - Publication le 8 sept. 1995 au BOPI 1995-36

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, articles orthopédiques.Cuir et imitations du cuir Vêtements, chaussures, chapellerie Traitement de matériaux

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.